Grille de garanties – Mutuelle “Frais de santé” CCNS
Publié le 31/05/23. Les partenaires sociaux de la branche du sport révisent régulièrement le tableau des garanties minimales applicables aux entreprises du secteur en matière de mutuelle de santé, notamment au
Guide UCPR N°6 Transition énergétique et écologique 2023 – version complète
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Publié le 15.03.2023 Sensibilisé sur la nécessité de diversification des ressources économiques au sein des clubs au sortir de la crise sanitaire et économique du COVID-19, et dans un contexte
Notion de “transfert” dans le rugby professionnel
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Guide UCPR N°4 Hausse des prix de l’énergie décembre 2022
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RGPD – Publication d’outils d’accompagnement du secteur sportif par la CNIL
Publié le 16.08.2022 Le règlement général de protection des données (RGPD) est un texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données sur tout le territoire de l’Union Européenne, applicable
Mécénat : Mise à jour de la doctrine fiscale concernant les obligations des bénéficiaires et donateurs
Publié le 01.08.2022 Avec la publication en aout 2021 de la loi confortant le respect des principes de la République, de nouvelles obligations sont apparues pour les organismes bénéficiaires des dons