Pécule de reconversion des joueurs
Mis à jour le 8 juin 2023. Retrouvez ici toute la documentation et les informations relatives au nouveau dispositif de pécule de reconversion des joueurs. Documents fondateurs : Accord global du 1er
Grille de garanties – Mutuelle “Frais de santé” CCNS
Publié le 31/05/23. Les partenaires sociaux de la branche du sport révisent régulièrement le tableau des garanties minimales applicables aux entreprises du secteur en matière de mutuelle de santé, notamment au
Guide UCPR N°6 Transition énergétique et écologique 2023 – version complète
Dans un contexte où la lutte contre le changement climatique et la protection de l'environnement sont des enjeux majeurs, l’UCPR a souhaité mettre à disposition un guide sur la transition
Guide CEREMA – Transition énergétique
Recueil d’actions, d’informations et conseils, vous trouverez en cliquant sur ce lien, le guide CEREMA sous format PDF. Présenté dans le guide UCPR « Transition énergétique & écologique », cette publication est dédiée
Convention Collective Nationale du Sport
Mis à jour le 05/05/23 La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) est négociée chaque année par les partenaires sociaux de la branche du sport, notamment par le Conseil Social du
Guide UCPR N°5 Fonds de dotation mars 2023
Publié le 15.03.2023 Sensibilisé sur la nécessité de diversification des ressources économiques au sein des clubs au sortir de la crise sanitaire et économique du COVID-19, et dans un contexte
Notion de “transfert” dans le rugby professionnel
Publié le 23/01/23. 1) La notion de transfert Tout d'abord, il convient de bien appréhender ce qu'est un "transfert" juridiquement parlant. Il consiste en réalité en un rachat de droits contractuels,
Guide UCPR N°4 Hausse des prix de l’énergie décembre 2022
Publié le 09.12.2022 Pour faire face à la hausse exceptionnelle des prix de l’énergie, de nombreux dispositifs de soutien et d’aides de l’état à destination des entreprises ont été mis en
Guide UCPR N°3 Impatriation fiscale et sociale 2022
Publié le 10.11.2022 Dans le cadre de sa mission d’assistance, l’UCPR accompagne les clubs dans la gestion de nombreux sujets et problématiques juridiques, sociales, fiscales et économiques. Cet accompagnement, qui se manifeste