Mettre en place un accord d’intéressement adapté au sport professionnel
La mise en place d'un accord d'intéressement au sein d'un club professionnel nécessite une préparation méticuleuse en tenant compte de certaines spécificités liées à l'activité particulière du secteur. Ce qu'il vous
Arrêt de travail et sortie du territoire durant l’AT
Publié le 17/03/2021 L’UCPR recense régulièrement, auprès des Clubs, des cas de joueurs étrangers émettant le souhait – en cours d’arrêt de travail - de sortir du territoire pour bénéficier de
Guide UCPR N°1 Inaptitude définitive d’un joueur Juin 2018
Publié le 17/03/2021 Ce guide (réalisé avec l'aide de Maître Corinne DIEZ) a pour objet d’être un outil pragmatique de gestion de l’inaptitude définitive dans le rugby, en respectant les dispositions
Les diplômes requis pour l’activité de préparateur physique
Publié le 17.03.2021 De manière générale, il semblerait que, pour pouvoir exercer le métier de préparateur physique contre rémunération, il soit nécessaire d'être, a minima, titulaire d'une licence STAPS. Par ailleurs,
Salarier un médecin : exemple de contrat et gestion du temps de travail
Mis à jour le 30.04.2024 Lorsqu'un club cherche à salarier un médecin, plusieurs questions se posent. Cependant, il existe pratiquement autant de situations qu'il existe de clubs. En effet, il n'existe
Réponse à la demande UCPR de rescrit social sur la réforme des indemnités de formation
Publié le 17.03.2021 Dans le cadre de l’entrée en vigueur de la RIF (réforme des indemnités de formation), il avait été jugé indispensable de procéder à sa sécurisation, aussi bien fiscale
Remise en cause du caractère non lucratif de l’association : Exemple de convention sécurisée
Publié le 17.03.2021 En principe, l’association-support, responsable du rugby amateur au sein des Clubs, et régie par la loi de 1901, n’est pas, en théorie, assujettie à certains impôts. En effet, l’article
Exemple de convention de transfert
Publié le 17.03.2021 Dans le cadre de sa mission d'assistance et de conseil aux clubs, l'UCPR a travaillé sur un exemple de convention de transfert que vous trouverez sur ce lien. Ce Synthèse des ordonnances “avoirs”
Publié le 17.03.2021 Vous trouverez dans cet article : -Une synthèse des 3 ordonnances relatives aux conditions financières de résolution de certains contrats en cas de force majeure dans les secteurs de