Contribution du CoSMoS au plan de relance sport
Publié le 17.03.2021 En mai 2020, le syndicat des employeurs du sport a souhaité remettre plusieurs propositions au gouvernement afin d'apporter sa contribution à la réflexion en cours concernant le plan Contribution du CoSMoS pour la loi Sport et Société
Publié le 17.03.2021 En mars 2020, le syndicat des employeurs du sport a souhaité remettre plusieurs propositions au gouvernement afin d'apporter sa contribution à la réflexion en cours concernant la future Agents sportifs : Modèle FFR de contrat de mise en rapport agent / club
Publié le 17.03.2021 L’UCPR constate depuis plusieurs mois une multiplication des remontées de terrain faisant état de « demandes » d’agents pour utiliser un « modèle » de convention de mise
Courrier CNAM à ANLSP : Possibilité de réathlétisation dans les installations du club d’un joueur en AT
Publié le 17.03.2021 Dans un courrier adressé à L'Association Nationale des Ligues de Sport Professionnel (ANSLP) en date du 17 aout 2009, la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM) précise la possibilité Amélioration du dispositif de redevance d’image
Dans le cadre d’une réunion spécifique relative au sport le 17 novembre 2020 et après plusieurs initiatives parlementaires visant au rétablissement d’un droit d’image collective, le Président de la République
Redevance d’image – Réponse à la demande de rescrit UNIPROS
Publié le 17.03.2021 Le 27 janvier 2021, la réponse au rescrit fiscal initiée par UNIPROS en mai 2019 et relatif aux modalités d’application du mécanisme de droit à l’image prévu par Indemnités de formation – Rescrit fiscal LNR
Les Clubs interrogent régulièrement le syndicat au sujet du traitement des indemnités de formation au regard de la TVA. A ce sujet, la Direction de la Législation Fiscale (DLF) avait une Financement du sport français
Publié le 17.03.2021 Alors que les débats sur le niveau du financement public du sport en France font l’actualité, une étude du Centre de Droit et d’économie du Sport réalisée pour