Etude CDES – Conditions Suspensives Précontrat
Les clubs de TOP 14 et de PRO D2 doivent être particulièrement vigilants lorsqu’ils concluent, en cours de saison, des « précontrats » avec des joueurs qu’ils souhaitent recruter pour
Etudes juridiques – Player Load Guidelines World Rugby – 2026
Le 1er octobre 2025, World Rugby (WR) a communiqué sur l’adoption de « directives » relatives à la charge de travail des joueurs, dans le prolongement des travaux engagés sur
Etude – Hébergement de mineurs en famille d’accueil – CDES Conseil
Les clubs professionnels mettent en place, de manière plus ou moins formalisée, des dispositifs d’accompagnement directs ou indirects, financiers ou non, afin de permettre à de jeunes joueurs mineurs d’être
Etude – Eligibilité des joueurs en prêt à l’intéressement et à la participation – Cabinet Barthélémy
À la suite de remontées de plusieurs clubs, l’UCPR s’est interrogée sur la question du sort des primes d’intéressement et de participation prévues par les accords du club prêteur et
Etude – Avantages en nature logement – divers – CDES Conseil
Face à diverses contraintes, notamment en matière d’URSSAF et de Salary Cap, certains acteurs de l’écosystème sportif développent, ou cherchent à promouvoir, des mécanismes alternatifs de prise en charge du
Étude juridique sur les modèles de soins réalisés auprès des joueurs – X. Aumeran
Depuis plusieurs années, de nombreux clubs professionnels de rugby font l’objet de redressements URSSAF portant, à des degrés divers, sur les dépenses et l’organisation relevant du secteur médical. Ces redressements
Convention Collective Nationale du Sport
Mis à jour le 06/02/26. La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) est négociée chaque année par les partenaires sociaux de la branche du sport, notamment par le Conseil Social du
Guide UCPR n°9 : Intéressement
Dans la continuité de sa politique de soutien et d’accompagnement des Clubs, l’UCPR a le plaisir de présenter un nouveau guide consacré à l’intéressement. Ce document vient enrichir la collection existante
Convention Collective du Rugby Professionnel (CCRP)
Mis à jour le 07/08/25. Chaque année, Provale, Tech XV et l'UCPR amendent la Convention Collective du Rugby Professionnel (CCRP) en fonction de leurs discussions sur les sujets obligatoires (minima, congés,