Etude – Hébergement de mineurs en famille d’accueil – CDES
Les clubs professionnels mettent en place, de manière plus ou moins formalisée, des dispositifs d’accompagnement directs ou indirects, financiers ou non, afin de permettre à de jeunes joueurs mineurs d’être
Etude – Eligibilité des joueurs en prêt à l’intéressement et à la participation – Cabinet Barthélémy
À la suite de remontées de plusieurs clubs, l’UCPR s’est interrogée sur la question du sort des primes d’intéressement et de participation prévues par les accords du club prêteur et
Etude – Avantages en nature logement – divers – CDES
Face à diverses contraintes, notamment en matière d’URSSAF et de Salary Cap, certains acteurs de l’écosystème sportif développent, ou cherchent à promouvoir, des mécanismes alternatifs de prise en charge du
Étude juridique sur les modèles de soins réalisés auprès des joueurs – X. Aumeran
Depuis plusieurs années, de nombreux clubs professionnels de rugby font l’objet de redressements URSSAF portant, à des degrés divers, sur les dépenses et l’organisation relevant du secteur médical. Ces redressements
Convention Collective Nationale du Sport
Mis à jour le 06/02/26. La Convention Collective Nationale du Sport (CCNS) est négociée chaque année par les partenaires sociaux de la branche du sport, notamment par le Conseil Social du
Guide UCPR n°9 : Intéressement
Dans la continuité de sa politique de soutien et d’accompagnement des Clubs, l’UCPR a le plaisir de présenter un nouveau guide consacré à l’intéressement. Ce document vient enrichir la collection existante
Convention Collective du Rugby Professionnel (CCRP)
Mis à jour le 07/08/25. Chaque année, Provale, Tech XV et l'UCPR amendent la Convention Collective du Rugby Professionnel (CCRP) en fonction de leurs discussions sur les sujets obligatoires (minima, congés,
Modèles UCPR de convention de prestation de service avec un cabinet – Médecin & Kiné
Depuis le début des années 2000, les URSSAF considèrent que les praticiens médicaux ou paramédicaux intervenant pour le compte d’un club professionnel dans un lien de subordination (absence de choix
Etude – Articulation Intéressement Participation – Cabinet Barthélémy
Interrogée à plusieurs reprises sur la capacité des clubs à pouvoir prévoir un plafond de l'intéressement en fonction du déclenchement de la participation, l'UCPR a commandé une étude juridique permettant