Etude CDES – commissions versées aux sociétés – agent sportif
Afin de sécuriser le paiement des commissions versées aux sociétés pour le compte desquelles les agents sportifs interviennent, l’UCPR a sollicité une étude globale sur le cadre juridique applicable et
Enquête sur l’activité des agents sportifs dans le rugby professionnel – saison 2024-2025
Dans sa volonté de disposer de données fiables et objectives, le Bureau UCPR a décidé de lancer une enquête visant à établir une vision claire et objective du marché économique
Adoption de la proposition de Loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du Sport professionnel
Publié le 04.08.2026 Suite à son dépôt au Sénat le 18 mars 2025 puis à un long parcours législatif, la Proposition de Loi relative à l’organisation, à la gestion et
Appréciation du plafond de subvention applicable aux groupement sportifs professionnels
Récemment consulté par un adhérent au sujet de l’interprétation du plafond du montant de subventions que les associations sportives ou les sociétés qu'elles constituent en peuvent recevoir, l’analyse produite à
Etude – Hébergement de mineurs en famille d’accueil – CDES Conseil
Les clubs professionnels mettent en place, de manière plus ou moins formalisée, des dispositifs d’accompagnement directs ou indirects, financiers ou non, afin de permettre à de jeunes joueurs mineurs d’être
Etude – Eligibilité des joueurs en prêt à l’intéressement et à la participation – Cabinet Barthélémy
À la suite de remontées de plusieurs clubs, l’UCPR s’est interrogée sur la question du sort des primes d’intéressement et de participation prévues par les accords du club prêteur et
Etude – Avantages en nature logement – divers – CDES Conseil
Face à diverses contraintes, notamment en matière d’URSSAF et de Salary Cap, certains acteurs de l’écosystème sportif développent, ou cherchent à promouvoir, des mécanismes alternatifs de prise en charge du
Étude juridique sur les modèles de soins réalisés auprès des joueurs – X. Aumeran
Depuis plusieurs années, de nombreux clubs professionnels de rugby font l’objet de redressements URSSAF portant, à des degrés divers, sur les dépenses et l’organisation relevant du secteur médical. Ces redressements
Journée Des Clubs 25 / 26 – US Montalbanaise – 2nd session – Supports de présentation
Ces lundi 16 et mardi 17 mars, l’UCPR a eu le plaisir de rassembler 22 de ses clubs adhérents de TOP14 et de PROD2 à l’occasion de la session de